Alain Senegas - JORFSearch

Alain Senegas

De:	Alain Senegas suppléant
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

JORFTEXT000000778651 (source JORF)

nomination

03 Mai 2002 03/05/2002

De:	Alain Senegas
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des maires Sur proposition de l'Association des maires de France membre suppléant
Remplace:	M. Denis Merville
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

JORFTEXT000000757353 (source JORF)

nomination

06 Juin 2001 06/06/2001

De:	Alain Senegas
Objet:	membres du Conseil national des opérations funéraires au titre des représentants des présidents de groupements de communes Les mandats de
Groupe:	Conseil national des opérations funéraires

JORFTEXT000000757353 (source JORF)

nomination

06 Juin 2001 06/06/2001